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Marques déposées par SOCIETE ANNIC
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MTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTS
SOCIETE ANNIC

Numéro de dépôt :
1104507
Date de dépôt :
09/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MTS

Déposée le 9 août 1979 par SOCIETE ANNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANNIC domicilié(e) (S.A.) 8, rue Oustry 81 OCO ALBI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque MTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MTS est expirée depuis le 9 août 1989.

SOCIETE ANNIC a également déposé les autres marques suivantes : MTS MORE THAN SAFETY , FUTURA , MTS EVOLUTION , M.T.S.


SOCIETE ANNIC - (S.A.) 8, rue Oustry 81 OCO ALBI - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Inscription - Transmission de propriété n°8484 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°117344 - Publication au BOPI

Chaussures, chaussures de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.